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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATC FOREIGN OFFICE
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FOREIGN OFFICE STUDENTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOREIGN OFFICE STUDENTS
ATC FOREIGN OFFICE, SAS

Numéro de dépôt :
3693759
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
25/11/2019
FOREIGN OFFICE STUDENTS de ATC FOREIGN OFFICE

Présentation de la marque FOREIGN OFFICE STUDENTS

Déposée le 25 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATC FOREIGN OFFICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FOREIGN OFFICE STUDENTS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATC FOREIGN OFFICE domicilié(e) 5 Voie 5 Technoparc 3 - 31317 - LABEGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 257 382 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATC FOREIGN OFFICE domicilié(e) 5 Voie 5 Technoparc 3 - 31317 - LABEGE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOREIGN OFFICE STUDENTS est expirée depuis le 25 novembre 2019.

ATC FOREIGN OFFICE a également déposé les autres marques suivantes : FOREIGN OFFICE , FOREIGN OFFICE CORPORATE , FOREIGN OFFICE ACADEMY , FOREIGN OFFICE NETWORK


ATC FOREIGN OFFICE, SAS - 5 Voie 5 Technoparc 3 - 31317 - LABEGE CEDEX - France - SIREN 400257382


ATC FOREIGN OFFICE - 5 Voie 5 Technoparc 3 - 31317 - LABEGE CEDEX - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.